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MENTIONS LÉGALES — ROSABELLA CARE
https://rosabellacare.com/
ÉDITEUR DU SITE
Forme juridique : LLC (Société à responsabilité limitée à membre unique)
Adresse : 8206 Louisiana Blvd NE Suite A 7381, Albuquerque, NM 87113, États-Unis
Email : support@rosabellacare.com
Site web : https://rosabellacare.com
DIRECTEUR DE LA PUBLICATION
Titre : Gérant/Directeur de LLC
Email : support@rosabellacare.com
HÉBERGEMENT DU SITE
Fournisseur d'hébergement : Shopify Inc.
Adresse : 151 O'Farrell Street, San Francisco, CA 94105, USA
Site web : https://www.shopify.com
Pays : États-Unis
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Tous les contenus présents sur le site https://rosabellacare.com (textes, images,
vidéos, logos, icônes, marques) sont la propriété exclusive de LLC ou
utilisés avec autorisation.
Cela inclut notamment :
• Les noms de produits (Rosabella™)
• Les logos et marques déposées
• Les photographies et illustrations
• Les textes, articles et contenus rédactionnels
• Les codes source et architecture du site
• Les données et statistiques publiées
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, traduction ou
transmission sans autorisation préalable écrite est expressément interdite.
Les utilisateurs ne peuvent télécharger ou imprimer le contenu du site que pour
un usage personnel et non commercial.
RESPONSABILITÉ ET AVERTISSEMENTS
La société LLC s'efforce d'assurer l'exactitude et la pertinence des
informations publiées sur le site. Toutefois :
1. LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
LLC ne peut être tenue responsable des :
• Erreurs, omissions ou inexactitudes dans les contenus du site
• Interruptions ou dysfonctionnements du site (y compris pannes techniquement)
• Pertes de données ou accès non autorisés
• Dommages indirects ou consécutifs résultant de l'utilisation du site
• Qualité, disponibilité ou pertinence des produits et services proposés
2. AVERTISSEMENT MÉDICAL
Les contenus du site (articles, témoignages, informations sur les produits)
ne constituent pas un avis médical professionnel.
Avant d'utiliser tout complément alimentaire ou de modifier votre traitement
médical, consultez toujours un professionnel de santé qualifié (médecin,
pharmacien, nutritionniste).
Les témoignages clients représentent des expériences individuelles et ne sont
pas garantis pour tous les utilisateurs. Les résultats peuvent varier.
3. GARANTIE PRODUITS
Les produits Rosabella incluent une garantie de remboursement de 90 jours
sans questions posées, comme indiqué sur la page produit. Pour toute demande
de remboursement, contactez support@rosabellacare.com.
DONNÉES PERSONNELLES ET RGPD
1. COLLECTE ET UTILISATION
Les informations personnelles collectées via le site (nom, email, adresse,
numéro de téléphone) sont utilisées pour :
• Traitement et livraison des commandes
• Assistance client et support
• Communications commerciales et newsletter (si consenties)
• Analyse de l'utilisation du site
2. DROITS DE L'UTILISATEUR (RGPD)
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et aux
lois applicables, vous disposez des droits suivants :
• Droit d'accès : accéder à vos données personnelles
• Droit de rectification : corriger ou compléter vos données
• Droit à l'oubli : demander la suppression de vos données
• Droit à la portabilité : recevoir vos données dans un format exploitable
• Droit d'opposition : vous opposer au traitement de vos données à des fins
commerciales
• Droit de limitation : limiter le traitement de vos données
Pour exercer ces droits, contactez support@rosabellacare.com avec :
• Une copie d'une pièce d'identité valide
• Une description claire de votre demande
• Votre nom et email associés à votre compte
Délai de réponse : 30 jours à partir de la réception de votre demande.
3. SÉCURITÉ DES DONNÉES
LLC met en place les mesures techniques et organisationnelles appropriées
pour protéger vos données personnelles contre l'accès non autorisé, la modification
et la destruction.
Les données sensibles (numéros de carte bancaire) sont cryptées et traitées via
des prestataires de paiement sécurisés.
4. PARTAGE DES DONNÉES
Vos données personnelles ne sont partagées que :
• Avec les prestataires logistiques (livraison)
• Avec les prestataires de paiement (traitement des commandes)
• Avec les autorités légales si requis par la loi
• Jamais avec des tiers à des fins commerciales sans votre consentement
COOKIES ET TECHNOLOGIES DE SUIVI
1. UTILISATION DE COOKIES
Le site utilise des cookies et technologies similaires pour :
• Mémoriser vos préférences utilisateur
• Effectuer des statistiques d'utilisation du site
• Améliorer l'expérience utilisateur
• Permettre le fonctionnement des panier d'achat
2. TYPES DE COOKIES
Essentiels :
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• Sécurité
• Panier d'achat
Analytics :
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Marketing :
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• Remarketing
3. GESTION DES COOKIES
Vous pouvez gérer les cookies :
• Via les paramètres de consentement sur le site
• En désactivant les cookies dans les paramètres de votre navigateur
• En supprimant les cookies existants
Désactiver les cookies peut cependant affecter le fonctionnement du site.
CONDITIONS D'UTILISATION
1. ACCEPTATION DES CONDITIONS
L'accès et l'utilisation du site impliquent l'acceptation complète de ces
mentions légales et conditions d'utilisation.
2. UTILISATION AUTORISÉE
Vous acceptez d'utiliser le site :
• À titre personnel et non commercial
• De manière légale et conforme à la loi
• Sans nuire aux droits d'autrui ou à l'intégrité du site
Est interdite :
• La reproduction non autorisée de contenu
• L'accès non autorisé au site ou ses systèmes
• L'utilisation de robots ou scrapers
• Le harcèlement ou spam
• La publication de contenu offensant, illégal ou contraire à l'éthique
3. MODIFICATIONS DU SITE
LLC se réserve le droit de :
• Modifier ou interrompre le site sans préavis
• Ajouter, supprimer ou modifier des produits/services
• Modifier les tarifs
COMMANDES ET PAIEMENT
1. CONFIRMATION DE COMMANDE
Toute commande est soumise à acceptation par LLC. Une confirmation par
email sera envoyée après traitement du paiement.
2. PRIX ET DISPONIBILITÉ
• Les prix affichés sont en euros (€) et incluent les taxes applicables
• Les prix sont susceptibles de changer sans préavis
• La disponibilité des produits n'est garantie qu'après confirmation de commande
3. PAIEMENT SÉCURISÉ
Les paiements sont traités via Shopify Payments et autres prestataires sécurisés.
Vos données bancaires ne sont jamais stockées sur notre serveur.
LIVRAISON
Délais de livraison :
• France métropolitaine : 6-10 jours ouvrables
• Autres pays européens : 7-14 jours ouvrables
• Autres destinations : 14-30 jours ouvrables
Les délais peuvent être prolongés en cas de circonstances imprévues
(grève, météo, problèmes logistiques).
La société LLC n'est pas responsable des retards de livraison causés
par le transporteur.
RETOURS ET REMBOURSEMENTS
Garantie de satisfaction : 90 jours
Tous les produits Rosabella incluent une garantie de remboursement de 90 jours
sans questions posées.
Procédure :
1. Contactez support@rosabellacare.com avec votre numéro de commande
2. Complétez le formulaire de retour
3. Renvoyez le produit à nos frais (étiquette prépayée fournie)
4. Remboursement effectué dans les 10 jours après réception du retour
Conditions :
• Produit non ouvert ou partiellement utilisé accepté
• Preuve d'achat (email de commande) requise
• Aucun produit détérioré intentionnellement
COORDONNÉES POUR LES RÉCLAMATIONS ET SUPPORT
Pour toute question, réclamation ou demande d'assistance :
Email : support@rosabellacare.com
Site web : https://rosabellacare.com
Horaires de réponse : 24-48 heures ouvrables
CONFORMITÉ LÉGALE
1. ALLÉGATIONS DE SANTÉ
Conformément à la législation française (ANSM) et européenne (EFSA) :
• Les produits Rosabella sont des compléments alimentaires
• Ils ne sont pas destinés à diagnostiquer, guérir ou traiter une maladie
• Les allégations relatives à la santé sont basées sur des études scientifiques
• Les résultats individuels peuvent varier
2. DISCLAIMER COMPLET
LES PRODUITS ROSABELLA NE SONT PAS DES MÉDICAMENTS.
Ces produits ne remplacent pas :
• Un avis médical professionnel
• Un traitement médical prescrit par un médecin
• Une alimentation équilibrée ou un mode de vie sain
Avant utilisation :
• Consultez un professionnel de santé si vous êtes enceinte, allaitez ou prenez
d'autres médicaments
• Arrêtez l'utilisation si des effets indésirables apparaissent
• Ne dépassez pas la dose recommandée
LOIS APPLICABLES ET JURIDICTION
1. DROIT APPLICABLE
Ces mentions légales et conditions d'utilisation sont régies par :
• Les lois fédérales des États-Unis (pour les dispositions commerciales)
• Le droit français (pour la protection des consommateurs)
• Le RGPD européen (pour les données personnelles)
2. RÉSOLUTION DES LITIGES
En cas de différend :
1. Premier recours : tentative de résolution amiable via support@rosabellacare.com
2. Médiateur : recours à un médiateur de la consommation (France)
3. Tribunaux compétents : Tribunaux du Nouveau-Mexique, États-Unis ou cours
françaises selon la nature du litige
CONTACT ET ADRESSE FRANÇAISE
Pour toute correspondance officielle ou juridique :
8206 Louisiana Blvd NE Suite A 7381
Albuquerque, NM 87113
États-Unis
Email : support@rosabellacare.com
MISE À JOUR DES MENTIONS LÉGALES
Ces mentions légales sont à jour au : 27 avril 2026
Dernière modification : [Date]
on se réserve le droit de modifier ces mentions légales à tout moment.
Les modifications prendront effet dès leur publication sur le site.